# Documentation et conformité

**FAQ / Guide de service**

Profils, documents d’expédition, dossiers de service et clôture prête pour un audit.

## Réponses à vos questions

### Quels documents sont fournis après un ramassage?

Les documents dépendent du flux et du territoire et peuvent comprendre un dossier de service, un document d’expédition, un manifeste, un relevé de poids, une preuve de traitement ou de destruction, ou une facture. Le devis précise la clôture attendue.

[Quels documents sont fournis après un ramassage?](/fr/faq/compliance-documentation/#q-compliance-documentation-1)

### Ai-je besoin d’un profil de déchets ou d’une fiche de données de sécurité?

Certains flux exigent un profil, une fiche de données de sécurité, une analyse, une description du procédé ou une attestation du générateur. GIC Medical Disposal confirme les preuves requises pour la matière.

[Ai-je besoin d’un profil de déchets ou d’une fiche de données de sécurité?](/fr/faq/compliance-documentation/#q-compliance-documentation-2)

### Combien de temps faut-il conserver les dossiers?

La période varie selon le document, le type de déchet, le territoire, le permis et la politique interne. Conservez les dossiers de façon contrôlée et confirmez la période avec votre conseiller en conformité.

[Combien de temps faut-il conserver les dossiers?](/fr/faq/compliance-documentation/#q-compliance-documentation-3)

### GIC Medical Disposal peut-elle aider à préparer un audit?

GIC Medical Disposal peut organiser les dossiers de service disponibles et expliquer la traçabilité du service. Le client demeure responsable de son programme de conformité, de ses procédures et de ses déclarations réglementaires.

[GIC Medical Disposal peut-elle aider à préparer un audit?](/fr/faq/compliance-documentation/#q-compliance-documentation-4)

### Qu’est-ce qu’un certificat de destruction ou de traitement?

Il s’agit d’un document produit en aval qui décrit un traitement ou une destruction terminé pour une matière admissible. La disponibilité, le contenu et le délai dépendent de l’installation et de la portée.

[Qu’est-ce qu’un certificat de destruction ou de traitement?](/fr/faq/compliance-documentation/#q-compliance-documentation-5)

## Sujets connexes

### Pour commencer

À quoi vous attendre avant de demander un service et quels renseignements préparer.

[Pour commencer](/fr/faq/getting-started/)

### Services de gestion des déchets

Admissibilité, types de déchets, projets particuliers et coordination de plusieurs flux.

[Services de gestion des déchets](/fr/faq/waste-services/)

### Contenants et fournitures

Choix des contenants, étiquettes, remplacement et utilisation sécuritaire sur place.

[Contenants et fournitures](/fr/faq/containers/)

### Prix et plans de service

Comment les devis sont établis, ce qui peut modifier les coûts et comment les modalités sont documentées.

[Prix et plans de service](/fr/faq/pricing/)

### Règles et classification

Territoire, classification des déchets, responsabilités du générateur et exigences changeantes.

[Règles et classification](/fr/faq/regulations/)

### Ramassages et soutien

Planification, changements, service manqué, besoins urgents et aide au compte.

[Ramassages et soutien](/fr/faq/customer-support/)

### Développement durable

Réduction, valorisation, preuve de destination et rapports responsables.

[Développement durable](/fr/faq/sustainability/)

### À propos de nos services

Qui nous servons, où nos services sont offerts et comment fonctionne la coordination responsable.

[À propos de nos services](/fr/faq/about/)

## Besoin d’une réponse adaptée à votre établissement?

### Parlez-nous des besoins de votre établissement

Précisez le lieu, la matière, le volume, l’échéance et les documents requis afin d’obtenir une réponse adaptée.

[Parlez-nous des besoins de votre établissement](/fr/contact/)